Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le MIRON de la Tour-du-pin
L'UNION (association fondée sous la loi 1901)

Numéro de dépôt :
98751544
Date de dépôt :
22/09/1998
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
22/09/2008

Présentation de la marque Le MIRON de la Tour-du-pin

Déposée le 22 septembre 1998 par l'association loi 1901 L'UNION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Le MIRON de la Tour-du-pin » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-45 du 6 novembre 1998.

Le déposant est l'association loi 1901 L'UNION domicilié(e) 49, rue de la République, 38110 LA TOUR DU PIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'UNION UNION COMMERCIALE DE LA TOUR DU PIN - France.

La marque Le MIRON de la Tour-du-pin a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98751544.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le MIRON de la Tour-du-pin est expirée depuis le 22 septembre 2008.

L'UNION a également déposé les autres marques suivantes : L'UNION , FIN GOURMET , L'UNION le reflexe propreté


L'UNION (association fondée sous la loi 1901) - 49, rue de la République, 38110 LA TOUR DU PIN - France


L'UNION UNION COMMERCIALE DE LA TOUR DU PIN - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-11

Publication - Publication le 6 nov. 1998 au BOPI 1998-45

Vêtements, chaussures, chapellerie. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) épices, glace à rafraîchir, chocolats Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques, boissons de fruits et jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des vins et des bières).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.